• Facebook
Cases de Pène
  • Actualités
  • Contact & Accès
  • Mairie
    • L’équipe municipale
    • Edito du maire
    • Conseils Municipaux
    • Marchés publics
    • Qualité de l’eau
  • Agenda 21
    • La concertation centre-bourg
    • Aide à la rénovation énergétique
    • Programme d’actions
    • Recyclage en mairie
    • Ordures ménagères
  • Citoyenneté
    • Les démarches administratives
    • Conseil municipal des enfants
    • Ville aidante Alzheimer
  • Enfance jeunesse
    • Périscolaire
    • Centre de loisirs
    • Espace jeunes
    • Micro-crèche
  • Urbanisme
    • PLU
    • Reprises de parcelles
    • Autorisations d’urbanisme
  • Tourisme
    • Les lieux historiques
    • L’histoire de la ville
    • Aire de camping-car
  • Annuaire
    • Commerces et services
    • Services municipaux
    • Associations
  • Actualités
    • Brèves
    • Agenda des événements
  • Contact & Accès
logo service-public.fr
Accueil particuliers  > Famille - Scolarité

Thème

Famille - Scolarité

Vérifié le 12 juillet 2022 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)

Couple

  • Union libre
  • Pacte civil de solidarité (Pacs)
  • Mariage
  • Divorce, séparation de corps

Enfant

  • Adoption
  • Naissance et filiation
  • Autorité parentale
  • Allocations destinées aux familles
  • Garde d'enfants en bas âge
  • Centre de loisirs, colonies de vacances, garderie...
  • Séparation des parents
  • Placement d'un enfant

Scolarité

  • Obligation scolaire
  • École primaire (maternelle et élémentaire)
  • Collège et lycée
  • Aides financières pour la scolarité
  • École et handicap
  • Diplômes
  • Parcours éducatifs alternatifs
  • Scolarité en France d'un enfant arrivant de l'étranger
  • Scolarité à l'étranger d'un enfant français

Études supérieures

  • Inscription
  • Aides et bourses
  • Formations et diplômes
  • Étudiant étranger en France
  • Étudier à l'étranger

Protection des personnes

  • Protection juridique (tutelle, curatelle...)
  • Disparition et enlèvement

Décès

  • Déclaration de décès, obsèques et sépulture
  • Rentes et capitaux versés en cas de décès
  • Pension de réversion
  • Don du corps - Prélèvement d'organes

Succession

  • Héritage : ordre et droits des héritiers
  • Donation
  • Testament
  • Règlement d'une succession

© Direction de l'information légale et administrative
comarquage developpé par l'agence web kienso.fr

 

Rue de l’hôtel de ville
66600 Cases de pène

Téléphone : +33 4 68 38 90 90

Du Lundi au Vendredi :
de 9h00 à 12h00
de 14h00 à 16h00

 

Service
  • Mairie
    • L’équipe municipale
    • Edito du maire
    • Conseils Municipaux
    • Marchés publics
    • Qualité de l’eau
  • Agenda 21
    • La concertation centre-bourg
    • Aide à la rénovation énergétique
    • Programme d’actions
    • Recyclage en mairie
    • Ordures ménagères
  • Citoyenneté
    • Les démarches administratives
    • Conseil municipal des enfants
    • Ville aidante Alzheimer
  • Enfance jeunesse
    • Périscolaire
    • Centre de loisirs
    • Espace jeunes
    • Micro-crèche
  • Urbanisme
    • PLU
    • Reprises de parcelles
    • Autorisations d’urbanisme
  • Tourisme
    • Les lieux historiques
    • L’histoire de la ville
    • Aire de camping-car
  • Annuaire
    • Commerces et services
    • Services municipaux
    • Associations
  • Actualités
    • Brèves
    • Agenda des événements
  • Contact & Accès
Cases de Pène ©2023 Tous droits réservés - Mentions légales - Nematis, Agence web à Perpignan
  • Mairie
    • L’équipe municipale
    • Edito du maire
    • Conseils Municipaux
    • Marchés publics
    • Qualité de l’eau
  • Agenda 21
    • La concertation centre-bourg
    • Aide à la rénovation énergétique
    • Programme d’actions
    • Recyclage en mairie
    • Ordures ménagères
  • Citoyenneté
    • Les démarches administratives
    • Conseil municipal des enfants
    • Ville aidante Alzheimer
  • Enfance jeunesse
    • Périscolaire
    • Centre de loisirs
    • Espace jeunes
    • Micro-crèche
  • Urbanisme
    • PLU
    • Reprises de parcelles
    • Autorisations d’urbanisme
  • Tourisme
    • Les lieux historiques
    • L’histoire de la ville
    • Aire de camping-car
  • Annuaire
    • Commerces et services
    • Services municipaux
    • Associations
  • Actualités
    • Brèves
    • Agenda des événements
  • Contact & Accès